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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Distribution des quartiers de la ville de Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1756
Arrest du Parlement, du dix septième avril mil sept cens cinquante-trois, qui condamne à être
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1753
Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre 1757, qui condamne au feu le livre intitulé R.
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1757
Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1758
Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764. Qui condamne au feu deux libelles imprimés,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1764
Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1754
