Résultats de recherche
Rapport sur les troubles qui ont eu lieu dans la ville de Toulouse, les 16, 17 &' 18 du mois
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Par France, Comité des rapports (1789-1791)
Publié en 1791
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission
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Publié en 1799
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 179
Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse ; prononcé à l'Assemblée nationale a la séance du
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Par Roussillou, Pierre Augustin (1746-1817)
Publié en 1791
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur les
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
Convention nationale. Rapport sur la conduite des autorités constituées de Toulouse, après les
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Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837), Chaudron-Rousseau, Georges (1752?-1820?)
Publié en 1793
Convention nationale. Pièces relatives au rapport fait à la Convention nationale, le 24 juin
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Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837)
Publié en 1793
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Bion. Séance du 20
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Porte, sur les opérations des assemblées
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Rouzet,
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Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1797
Corps législatif. Communication faite au Corps législatif au nom du gouvernement. Séance du 27
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Par Regnier, Claude Ambroise (1746-1814), Fontanes, Louis de (1759-1821)
Publié en 1804
La Convention nationale au peuple françois. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et
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Par France, Convention nationale
Publié en 179
Convention nationale. Adresse de la section de la Fraternité à la Convention nationale le 12
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Par Paris, Section de la fraternité
Publié en 1793
Convention Nationale. Adresse des administrateurs du département du Pas-de-Calais, aux
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Publié en 1793
Adresse de la Section des Tuileries à la Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an deuxième
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Par Paris, Section des Tuileries
Publié en 1793
Convention nationale. Adresse des hommes du faubourg Saint-Antoine à la Convention nationale
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Par Gonchon, Clément (1750?-....)
Publié en 1792
Convention nationale. Adresse du premier bataillon de la Corrèze aux représentans [sic] de la
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Publié en 1792
Adresse des officiers municipaux de La Rochelle, à la Convention nationale, imprimée par ordre
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Par La Rochelle
Publié en 1793
Convention nationale. Calendrier de la République française ; précédé du décret sur l'ère, le
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Par France, Convention nationale
Publié en 1793-1794
Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant, présentés, au nom du Comité
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Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Destrem sur les événemens qui
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Par Destrem, Hugues (1754-1804)
Publié en 1799
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Perès, de la Haute-Garonne.
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Par Perès de Lagesse, Emmanuel (1733)
Publié en 1796
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation
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Par Sonthonax, Léger-Félicité (1763-1813)
Publié en 1798
