Résultats de recherche
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1758-1789
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1779
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par l'article 896 du code civil : étude précédée
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Par Vignerte, Théobald (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1871
Des fidéicommis d'hérédité en droit romain
Par Thoulouse, Émile (18..-....), Université de Toulouse (1896-1968) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Des restrictions apportées au droit de tester par la législation postérieure à la loi des XII
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Par Aldebert, Ariste, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Des substitutions fidéicommissaires en droit romain et dans notre ancien droit
Par Maribail, Henri de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Des fidéicommis en droit romain : et des substitutions fidéicommissaires en droit français
Par Siret, Paul-Félix-Auguste-Antonin (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1860
De la substitution vulgaire en droit romain et en droit français
Par Subra, Félix (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
Des fidéicommis : droit romain
Par Labarthe, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Étude sur les substitutions, en droit romain et les droits des enfants naturels sur les biens
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Par Gillard, Étienne (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
