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pour Sujet:MandatXRéinitialiser
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Université de France. Académie de Grenoble. Théorie de la non-représentation et des ...

Par Testoud, Charles

Publié en 1872

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Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près le tribunal civil de Toulouse, poursuivant ...

Par Vaysset (avoué ; 18..?-18..), Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1834

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Chalvet, Étienne (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1862

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Du mandat en droit romain et en droit civil français

Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1886

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De la représentation des personnes capables en matière extra-judiciaire : droit romain

Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1885

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De l'obligation contractée pour autrui : ses effets dans le mandat, la tutelle et la gestion ...

Par Marchal, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1886

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Bonhomme, Édouard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1872

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Taillefer, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877