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pour Sujet:Girou (cours d'eau)XRéinitialiser
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &' renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice ...

Par France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1726

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1728

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Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de ...

Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)

Publié en 1700

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1728

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Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]

Par France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1703

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Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que ...

Par France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1740