Résultats de recherche
Résultats 1 - 4 sur 4 resultats
Statuts de la Compagnie de l'Hôtel St-Jean, a Toulouse
Par Compagnie de l'Hotel Saint-Jean Toulouse
Publié en 1828
Foires de la draperie à Toulouse. Réponse à l'Impartial du Midi, publiée par M. Arzac,
...
Par Arzac, Benoît-Joachim (1777-1868)
Publié en 1841
Arrest de la Cour de Parlement, du 29 décembre 1774, qui défend, jusqu'à nouvel ordre,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1774
Essai historique sur le droit des marchés et des foires : thèse présentée et soutenue le 12
...
Par Huvelin, Paul-Louis (1873-1924), Université de Paris, Faculté de droit et des sciences économiques 1896-1968 – Organisme de soutenance
Publié en 1897
