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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica
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Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
'Explication du Concordat passé a Boulogne entre le pape Leon X et François Ier, roy de France
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
Bulle d'excommunication de Nostre Sainct Pere Sixte pape cinquiesme, contre Henry de Valois &'
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Par Sixte V (pape ; 1521-1590)
Publié en 1589
Ecclesiasticae jurisdictionis vindiciae adversus Caroli Fevreti et aliorum Tractatus de abusu,
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1702-----
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met hors de Cour &' de procès les Frères Chaudy,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Acte en forme de lettre, ou M. L'evéque de Pamies montre que les ordonnances sur la matiere de
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680), Montpezat de Carbon, Joseph (1615 ?-1687) – Destinataire
Publié en 1680
