Résultats de recherche
Résultats 1 - 6 sur 6 resultats
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 27. septembre 1720. En interprétation de celui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour l'election des Consuls des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734. Portant que dans toutes les villes et communautez
...
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18. février 1739. portant reglement pour la
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour servir d'instruction aux députés de cette
...
Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
[Lettre circulaire envoyée au nom de l'intendant du Languedoc à propos des bataillons de la
...
Par France, Intendance de Languedoc
Publié en 1748
