Résultats de recherche
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Avertissement du clergé de France assemblé à Paris par permission du roi, aux fidèles du
...
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794), France, Assemblée générale du clergé (1770)
Publié en 1770
Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en interprétation de quelques articles des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Edit du Roi, donné à Compiegne au mois d'août 1764, contenant reglement pour l'administration
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Arrest de la Cour de Parlement, du 18 juin 1763, qui condamne un écrit intitulé : Lettre
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement, du 16. juin 1762.
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Arrest de la Cour du Parlement, du premier février 1763, qui ordonne la suppression d'un
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme juin 1763, qui supprime un Décret de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du 23 février 1765, qui ordonne qu'un imprimé intitulé en
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la Cour du Parlement, du 23 février 1765, qui supprime un imprimé ayant pour titre :
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la Cour de Parlement, du 11 mai 1765, qui condamne deux brochures, l'une intitulée :
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la cour de Parlement, du 5 avril 1766. Qui ordonne que deux libelles intitulés
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
Arrest de la chambre souveraine des eaux et forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1713
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Arrest de la cour de parlement, du cinq septembre mil sept cent soixante six, concernant la
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769, qui defend de faire &' permettre des loteries
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
