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pour Auteur:Féral, Philippe (1794-1858)XRéinitialiser
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Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la ...

Par Féral, Philippe (1794-1858)

Publié en 1830

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Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le ...

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)

Publié en 1835

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Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ; contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de ...

Par Féral, Philippe (1794-1858), Marion (avoué ; 17.. ?-18..)

Publié en 1838

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A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ; contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre ...

Par Féral, Philippe (1794-1858), Astrié (avoué ; 17.. ?-18..)

Publié en 1841

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Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus, contre la commune d'Erce, en présence des ...

Par Féral, Philippe (1794-1858), Desquerre (avoué ; 17..?-18..)

Publié en 1830

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Notes en réponse aux conclusions motivées pour M. le Maire de la commune de Montauban-Luchon ; ...

Par Féral, Philippe (1794-1858), Tournamille (avoué ; 17..?-18..)

Publié en 1836