Résultats de recherche
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8. decembre 1732. Louis-Basile de Bernage,
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1736
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20. février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai 1739. A monseigneur de Bernage de Saint
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai 1744. Concernant l'allignement de la riviere de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1744
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &' renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin 1834
Par Barennes, Jacques (1777-1850), Haute-Garonne – Éditeur scientifique
Publié en 1834
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Arrest de la chambre souveraine des eaux et forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1713
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, &' Me. Bru, procureur audit
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Par Delmas (avocat ; 17..-17..), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1740
Dossier constitué par Fernand Pifteau sur la rivière Hers (notes et copie d'une
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Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 192
