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pour Sujet:Vente (Terres)XRéinitialiser
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Réponse pour messire Jean-Alpinien de Pujol, ancien officier de cavalerie. Contre messire ...

Par Bouttes (Avocat ; 17..-17..?), Chapon, Louis (17..-17..?)

Publié en 1774

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Mémoire pour le Sieur Bousquet, intimé. Contre Pierre Gassier, appellant.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Lascombes, Côme (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1771-1772

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A juger, pour le Sieur de Merle, seigneur de St. Leger, syndic de 101 habitant de la ville de ...

Par Basillac, de (procureur du Roi ; 17..-18..?), Lanta (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1783

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Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire ...

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1774

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Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de messire David. Contre Me François Camas, ...

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1774

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Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur de Marmorieres, appelant. Contre Pierre ...

Par Mayniel (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1777

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Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre ...

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1775

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Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland

Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1776