Résultats de recherche
Plaidoyer, pour le sieur Paul-Alexis Sabatié cadet ; contre les enfans et héritiers
...
Par Calmes (avocat général ; 17..-18..), Romiguières, Jean-Dominique (avoué ; 1775-1847)
Publié en 1812
Observations pour les sieurs Roussille et Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ;
...
Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1826
Réponse au Mémoire à consulter et à la Consultation des adversaires, distribués le 11 février
...
Publié en 1829
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul Roussille et Lucien Authié,... au mémoire
...
Publié en 1829
Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le
...
Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1814
Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et questions à juger. Pour les héritiers Carol ;
...
Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Brièves observations sur la grande réplique provisoire des adversaires ; pour le sieur
...
Publié en 1825
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ; contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..), Authier, Lucien (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux
...
Publié en 1832
Réplique succinte pour les héritiers Sabatié, contre les syndics Carol.
Publié en 1831
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de
...
Publié en 1811
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph
...
Publié en 1827
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol.
...
Publié en 1825
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis Sabatié ; contre les syndics de la faillite
...
Publié en 1831
Suite des procédures et des chicanes des syndics Carol à Barcelone.
Publié en 1806
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
...
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
...
Publié en 1830
Précis pour les sieurs Roussille et Louis Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h
...
Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
Mémoire à la Cour Royale de Toulouse, pour le Sr Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs
...
Publié en 1833
Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien négociant ; contre les enfans et héritiers
...
Par Roucoules, Pierre B. de (1752-1829)
Publié en 182
