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Résultats 1 - 6 sur 6 resultats
pour Sujet:LegsX , Corpus:Enseignement (Pays toulousain)XRéinitialiser
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Des différences entre les legs &' les obligations à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français

Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

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Des legs relatifs aux créances en droit romain et en droit français

Par Fournes, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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Des legs particuliers en droit romain et en droit français

Par Saint-Laurens, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1872

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Des conditions impossibles contraires aux lois et aux moeurs : dans les dispositions à titre ...

Par Massol, Auguste (17..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1867

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Restrictions du droit de tester : en droit romain

Par Testa, Alfred de (1843-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1872