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Résultats 1 - 6 sur 6 resultats
pour Sujet:Droit comparé (droit romain et droit français)X , Sujet:Droit pénalX , Corpus:Enseignement (Pays toulousain)XRéinitialiser
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De la folie considérée dans ses rapports avec le droit civil et criminel en droit romain, ...

Par Lavalette, Roger de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875

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Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit romain et en droit français

Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1863

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Étude sur l'adultère au point de vue pénal en droit romain et en droit français

Par Loustaunau, Joseph (18..-....), Deloume, Antonin (juriste ; 1836-1911) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1889

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Commentaire du titre de furtis au Digeste et des articles 379 et suivants du code pénal

Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874

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De la complicité en droit romain et en droit français

Par Rogues de Fursac, Élie (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875

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Des preuves en matière criminelle en droit romain et en droit français

Par Folie-Desjardins, Noel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879