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Résultats 1 - 12 sur 12 resultats
pour Sujet:DotX , Corpus:Enseignement (Pays toulousain)XRéinitialiser
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De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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Thèse pour le doctorat

Par Dufour, Alexandre (18..-18..)

Publié en 1849

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De 'fundo dotali'

Par Malric, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1866

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De l'action en restitution de la dot : sous la législation romaine

Par Auzolle, Jean-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1854

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Jus romanum : de obligationis naturalis indole et ipsius effectibus

Par Gardes, Albert

Publié en 1879

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1882

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De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français

Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1890

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De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit ...

Par Magnes, Gabriel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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Délimitation légale du droit de propriété à Rome

Par Audran, Paul-Emile, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1865

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Droit romain : de l'action 'quod metus causa'

Par Boussès de Fourcaud, Raoul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1883

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De l'acquisition par occupation

Par Lefèvre, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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Du régime dotal : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, ...

Par Auzies, Célestin (1812-1896), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838