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Résultats 1 - 7 sur 7 resultats
pour Auteur:France, Parlement de ToulouseX , Corpus:Enseignement (Pays toulousain)XRéinitialiser
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Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1565

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Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

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Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1736

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Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali) ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1588

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Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1579

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Declaration du Roy, pour emplifier a l'Edit du mois d'avril 1679. pour le Droit civil et ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1680

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2. avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735