Résultats de recherche
'Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant les années 1808=1809, 1810 &' 1811 par
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1808
Programme d'un cours de droit civil français, professé à la Faculté de Toulouse,
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1853
De la folie considérée dans ses rapports avec le droit civil et criminel en droit romain,
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Par Lavalette, Roger de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
De la novation en droit romain &' en droit français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De l'appel en matière civile et criminelle en droit romain et en droit français
Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
De la novation : droit romain
Par Affre de Saint-Rome, Henry (1829-1857), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
De l'occupation en droit romain
Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Des aliénés et de leur capacité civile
Par Anglade, Amédée (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De la novation : suivant les principes du droit romain et du droit français
Par Albis de Gissac, Joseph d' (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1857
De la preuve par témoins en matière civile
Par Pons Devier, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
Théorie de la simulation dans les actes juridiques en droit romain et en droit français
Par Passama, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publique
Par Lestrade, M. F. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la cession d'actions nécessaire en droit romain et de la subrogation légale en droit
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Par Lebbé, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la lésion à l'égard des personnes capables en droit romain, dans l'ancienne jurisprudence
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Par Colomer, Émile (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De l'in jure cessio en droit romain
Par Darrouy, L.-Fernand, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1877
Des vices du consentement dans les contrats ou considérations philosophiques et juridiques sur
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Par Degeilh, Marie-Etienne-Albert, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1856
Du serment : en matière civile
Par Gaujou, Émile (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De l'obligation alimentaire 'ex lege', de ses caractères et principalement de son
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Par Gony, Étienne (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Des transactions : en droit romain &' en droit français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
