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Sujet:Livres condamnésX
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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Arrest du Parlement, du dix septième avril mil sept cens cinquante-trois, qui condamne à être
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1753
