Résultats de recherche
Résultats 1 - 13 sur 13 resultats
pour
Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X
, Sujet:Procès toulousainsX
, Corpus:Catholicisme (Midi toulousain)XRéinitialiser
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Memoire, concernant les rejections. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine
...
Publié en 1729
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe
...
Publié en 1729
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise
...
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise cathedrale, metropolitaine &' primatiale Sainte
...
Publié en 1729
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du sindic des Grands Carmes le 25. janvier &' 3
...
Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Reponse au memoire publié par messire Guillaume de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine
...
Par Reboulet, Simon (1687-1752), Sabazan, Abbé de (16..-17..)
Publié en 1737
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
...
Publié en 173
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
...
Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
...
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août dernier pour le syndic des prêtres de la Table du
...
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
