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Résultats 1 - 6 sur 6 resultats
pour Sujet:Droit canoniqueX , Sujet:Procès toulousainsX , Corpus:Catholicisme (Midi toulousain)XRéinitialiser
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Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de Toulouse, &' marguilliers des fabriques des ...

Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1752

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Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile ...

Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)

Publié en 1684

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Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse, ...

Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)

Publié en 1733

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Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic ...

Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1704

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Factum, servant de salvations &' de réponses. Pour les trois communautés des prébendiers de la ...

Publié en 1705

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Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, ...

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1770