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Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X
, Corpus:Catholicisme (Midi toulousain)X
, Corpus:Enseignement (Pays toulousain)XRéinitialiser
Examen et réfutation du traité de l'usure et des intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..), Benoît XIV (pape ; 1675-1758)
Publié en 1779
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel.
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
