Résultats de recherche
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le
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Publié en 1652
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8. decembre 1732. Louis-Basile de Bernage,
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1736
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7. juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1738
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20. février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai 1739. A monseigneur de Bernage de Saint
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai 1744. Concernant l'allignement de la riviere de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1744
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &' renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Arrest de la chambre souveraine des eaux et forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1713
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, &' Me. Bru, procureur audit
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Par Delmas (avocat ; 17..-17..), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1740
