Résultats de recherche
Résultats 1 - 4 sur 4 resultats
pour
Sujet:DroitX
, Sujet:Etats de la province de LanguedocX
, Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc, d'envoyer aux Etats-généraux une députation
...
Publié en 1789
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
...
Par Toulouse
Publié en 1789
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
...
Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
