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Sujet:Curés (diocèse de Toulouse)X
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A Toulouse, ce 14 janvier 1784.
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
Ministère des cultes. Extrait des minutes de la Secrétairerie d'État. Au palais de Tuileries,
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Par Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821), Primat, Claude-François-Marie (1747-1816)
Publié en 1813-1813
Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi [du 25 octobre 1783]
Publié en 1783
Lettres patentes en forme d'édit, données à Versailles au mois d'août 1783, portant
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Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
