Résultats de recherche
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
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Par Toulouse
Publié en 17
Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse, en exécution de sa délibération du 26 janvier
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Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?), Toulouse
Publié en 1776
Rapport fait aux citoyens, maire et officiers municipaux de la ville de Toulouse en septembre
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Par Mazars (17..-18..?), Toulouse
Publié en 1793
Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs
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Par Toulouse
Publié en 17
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs
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Par Toulouse
Publié en 1767
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de
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Par Toulouse
Publié en 1763
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé,
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Par Toulouse
Publié en 1768
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse
Publié en 1805
L'Administration municipale de Toulouse, au représentant du peuple Saladin. Toulouse, le 19
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Par Toulouse
Publié en 1797
Conseil municipal de Toulouse : Rapport sur le projet de la Construction du Quai de Tounis
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Par Maguès, Urbain (1807-1876) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1842
Rapport de la Commission des Grands travaux, sur les rues dites longitudinale et transversale
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Par Toulouse
Publié en 1870
Observations de M. le Maire en réponse au rapport de la commission des grands travaux sur le
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Par Filhol, Édouard (1814-1883), Toulouse
Publié en 1870
Exposition des produits des beaux-arts et de l'industrie dans les galeries du Capitole, à
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Par Toulouse
Publié en 1840
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
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Par Toulouse
Publié en 1789
Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la
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Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1789
Exposition des produits des beaux-arts et de l'industrie dans les galeries du Capitole, à
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Par Toulouse
Publié en 1840
Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du
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Par Toulouse
Publié en 1788
Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état
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Par Toulouse
Publié en 1792
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse en permanence, séance
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Par Toulouse
Publié en 1793
Procès-verbal de la fête de la République, célébrée le premier vendémiaire par les autorités
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Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825), Toulouse
Publié en 1796
Délibération de l'administration municipale de Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République
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Par Toulouse
Publié en 1797
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an
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Par Toulouse
Publié en 1793
Mairie de Toulouse. Règlement pour les concessions des eaux de la ville.
Par Toulouse
Publié en 1827
Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet
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Par Toulouse
Publié en 1789
