Résultats de recherche
Résultats 1 - 8 sur 8 resultats
pour
Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X
, Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)X
, Corpus:Catholicisme (Midi toulousain)XRéinitialiser
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
...
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
