Résultats de recherche

Résultats 1 - 4 sur 4 resultats

pour Sujet:Parlement de Toulouse (arrêts)X , Corpus:Livres annotésXRéinitialiser

Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des ...
constitutions des soi-disans Jésuites, par l'un des commissaires, les 7 &' le 9 mai 1762, &' désposé au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.

Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1762

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour ...
de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, &' president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, &' audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1671-1670

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles ...
sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1705

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9 mai 1738. qui en renouvellant les anciens ...
reglemens, maintient les officiers du sénéchal &'siège présidial de Toulouse dans le droit de précéder les juges royaux &' les officiers municipaux du district de ladite sénéchaussée, &'c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

Télécharger Feuilleter

Notice complète