Résultats de recherche
Résultats 1 - 12 sur 12 resultats
Dissertation sur l'origine et les fonctions essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le
...
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)
Publié en 1764
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2. septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Edit du Roy, portant Reglement general pour les eaux &' forêts. Verifié en la Cour du
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1694
Instruction abregée pour les gardes des eaux et forests, pesches &' chasses du département de
...
Par Froidour, Louis de (1630?-1685)
Publié en 1683
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé de France en l'année 1726, par les
...
Publié en 1726
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le 7. juillet 1733. Portant reglement pour la
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1733
Declaration du Roi, au sujet de la pêche du poisson de mer dans la province de Languedoc. Du
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1728
Factum, concernant une accusation pour malefices, impietés, prophanations, &' sacrileges. pour
...
Publié en 1688
Lettres patentes du Roy, portant deffences de porter clinquans, passemens, broderies,
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), Colomiez, Raymond (imprimeur ; 15..-163.?) – Imprimeur-libraire
Publié en 1620
Précis historique de l'affaire de Rodez, en deux parties; publié par M. Rivals. Première
...
Par Rivals
Publié en 1818
Cour d'assises du département du Tarn. Débats publics sur la procédure instruite contre les
...
Par Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Éditeur scientifique, France, Cour d'assises (Tarn)
Publié en 1818
Histoire de la procédure instruite contre les nouveaux prévenus de l'assassinat de M.
...
Par France, Cour d'assises (Tarn)
Publié en 1818
