Résultats de recherche

Résultats 1 - 6 sur 6 resultats

pour Langue:Français moyen (1400-1600)X , Sujet:HistoireX , Corpus:Impressions toulousaines des XVe et XVIe sièclesXRéinitialiser

Articles, respondues par le roy en son conseil privé, sur la requeste présentée par plusieurs ...
habitans de la ville de Bourdeaux &' sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565

Publié en 1565

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Edit du Roy, fait sur la prohibition et interdiction generale du port &' usage des pistolles, ...
harquebozes &' autres bastons à feu sur peyne de perdition de vie &' de biens.

Publié en 1566

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Edit du roy sur la prohibition de faire aucunes assemblees és maisons de villes, sans appeller ...
les conseillers de la court, Seneschal &' lieutenant d'icelles

Publié en 1566

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Nouvelle et plus ample declaration des lettres patentes du roy en forme d'Edict, sur le faict ...
des conseils generaux &' autres des villes, &' prerogatives des officiers du roy en iceux, creation des eschevins, capitols, &' consuls, reddition de comptes &' despartement des deniers octroyez ou imposez. Avec l'Edict de Cremieu &' arrest de la Cour de Parlement, sur la verification desdits Edictz &' declaration

Publié en 1566

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Edict du roy, que toutes rentes constituées à pris d'argent &' rachaptables, n'excederont le ...
pris du denier quinze, &' les contractz cy devant faicts au denier douze, ou quinze, demeureront en leur force prohibitif aussi d'y commettre aucunes usures sur les peynes y contenues.

Publié en 1567

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Letres patentes du roy, par lesquelles est prohibé &' defendu à toutes communautez de villes ...
&' autres, deputer plus d'un d'entre eux pour voiager devers ledit sieur, ou ailleurs. Avec le reglement apres inceré lorsqu'il le conviendra faire.

Publié en 1567

OCR

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Résultats de recherche

Articles, respondues par le roy en son conseil privé, sur la requeste présentée par plusieurs ...
habitans de la ville de Bourdeaux &' sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565

Edit du Roy, fait sur la prohibition et interdiction generale du port &' usage des pistolles, ...
harquebozes &' autres bastons à feu sur peyne de perdition de vie &' de biens.

Edit du roy sur la prohibition de faire aucunes assemblees és maisons de villes, sans appeller ...
les conseillers de la court, Seneschal &' lieutenant d'icelles

Edict du roy, que toutes rentes constituées à pris d'argent &' rachaptables, n'excederont le ...
pris du denier quinze, &' les contractz cy devant faicts au denier douze, ou quinze, demeureront en leur force prohibitif aussi d'y commettre aucunes usures sur les peynes y contenues.

Letres patentes du roy, par lesquelles est prohibé &' defendu à toutes communautez de villes ...
&' autres, deputer plus d'un d'entre eux pour voiager devers ledit sieur, ou ailleurs. Avec le reglement apres inceré lorsqu'il le conviendra faire.

Affiner votre recherche

Corpus

Découvrir

Résultats de recherche

Articles, respondues par le roy en son conseil privé, sur la requeste présentée par plusieurs ... habitans de la ville de Bourdeaux &' sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565 +

Edit du Roy, fait sur la prohibition et interdiction generale du port &' usage des pistolles, ... harquebozes &' autres bastons à feu sur peyne de perdition de vie &' de biens. +

Edit du roy sur la prohibition de faire aucunes assemblees és maisons de villes, sans appeller ... les conseillers de la court, Seneschal &' lieutenant d'icelles +

Edict du roy, que toutes rentes constituées à pris d'argent &' rachaptables, n'excederont le ... pris du denier quinze, &' les contractz cy devant faicts au denier douze, ou quinze, demeureront en leur force prohibitif aussi d'y commettre aucunes usures sur les peynes y contenues. +

Letres patentes du roy, par lesquelles est prohibé &' defendu à toutes communautez de villes ... &' autres, deputer plus d'un d'entre eux pour voiager devers ledit sieur, ou ailleurs. Avec le reglement apres inceré lorsqu'il le conviendra faire. +

Affiner votre recherche

Corpus

Découvrir

Articles, respondues par le roy en son conseil privé, sur la requeste présentée par plusieurs ...
habitans de la ville de Bourdeaux &' sénéchaulcée de Guyenne, sur le faict de la religion qu'on dict reformée. Publiez en la Court de Parlement audict de Bourdeaux, le 30 jour d'avril 1565

Edit du Roy, fait sur la prohibition et interdiction generale du port &' usage des pistolles, ...
harquebozes &' autres bastons à feu sur peyne de perdition de vie &' de biens.

Edit du roy sur la prohibition de faire aucunes assemblees és maisons de villes, sans appeller ...
les conseillers de la court, Seneschal &' lieutenant d'icelles

Edict du roy, que toutes rentes constituées à pris d'argent &' rachaptables, n'excederont le ...
pris du denier quinze, &' les contractz cy devant faicts au denier douze, ou quinze, demeureront en leur force prohibitif aussi d'y commettre aucunes usures sur les peynes y contenues.

Letres patentes du roy, par lesquelles est prohibé &' defendu à toutes communautez de villes ...
&' autres, deputer plus d'un d'entre eux pour voiager devers ledit sieur, ou ailleurs. Avec le reglement apres inceré lorsqu'il le conviendra faire.