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Sujet:FalsificationX
, Sujet:Procès toulousainsX
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Bosc, Jean-Vincent (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Réponse au mémoire signifié de la part de Me Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean
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Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1776
Mémoire pour le sieur Sudre, bourgeois de Montpellier, appelant ; contre le sieur Antoine
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Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant,
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Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?), Reymondon (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
