Résultats de recherche
Résultats 1 - 7 sur 7 resultats
pour
Sujet:Etats de la province de LanguedocX
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant cassation des arrests du parlement de Tolose,
...
Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en
...
Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour servir d'instruction aux députés de cette
...
Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
...
Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en
...
Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
