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Résultats 1 - 8 sur 8 resultats
pour Sujet:Droit de propriétéX , Sujet:Enseignement du droit (Toulouse)X , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Des dispositions gratuites d'usufruit en droit romain et en droit français

Par Bressolles, Joseph (1853-1918), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Des obligations de l'usufruitier, en droit romain et en droit français

Par Monthieu, Maurice, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1883

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De l'occupation en droit romain

Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1889

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De l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publique

Par Lestrade, M. F. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Étude sur le juste titre en droit romain et en droit français

Par Lamieussens, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874

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Des pécules en droit romain

Par Chassignet, Hippolyte, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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De l'Ager publicus : en droit romain

Par Dupont, Joseph (1901-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1868

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De l'acquisition par occupation

Par Lefèvre, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873