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pour Sujet:Droit canoniqueX , Sujet:ReligionX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons ...

Publié en 1729

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Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)

Publié en 1596-----

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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime ...

Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique

Publié en 1702

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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea ...

Publié en 1669

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Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de ...

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1614

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Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement ...

Publié en 1597

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Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby

Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)

Publié en 1683

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Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile ...

Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)

Publié en 1684

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Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au ...

Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)

Publié en 1766

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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus II. Asceticon sive ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1777

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans ...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)

Publié en 1785

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Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres, ...

Par Ruet (16..-17..?)

Publié en 1681-1682

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Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa ...

Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)

Publié en 1593

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre ...

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Publié en 1837

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux théologaux de prêcher ou faire ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1728

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