Résultats de recherche
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du
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Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)
Publié en 1596-----
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
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Publié en 1669
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement
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Publié en 1597
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur,
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1765
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile
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Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)
Publié en 1684
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus II. Asceticon sive
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court
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Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1568
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
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Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa
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Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)
Publié en 1593
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre
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Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
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Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
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Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant suppression d'une these de théologie dédiée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la poursuite de monsieur le Procureur General du Roy,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à toutes personnes de quelle condition &' sexe
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1700
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du dix-neuviéme jour du mois de juin 1722. Qui
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant suppression de plusieurs livres &' cahiers
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
