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Sujet:Avant-contratsX
, Sujet:Enseignement du droit (Toulouse)X
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Des promesses de contrats
Par Gauzy, Florence, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Des promesses et des stipulations pour autrui
Par Peyrusse, Joseph (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Des Promesses de vente
Par Vallat, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
