Résultats de recherche

Résultats 1 - 2 sur 2 resultats

pour Sujet:Administration locale (Toulouse, Révolution française)X , Sujet:Histoire locale (Toulouse)X , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser

Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises

Par Toulouse

Publié en 1763

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet ...
1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains &' de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

Télécharger Feuilleter

Notice complète