Résultats de recherche
Résultats 1 - 7 sur 7 resultats
pour
Lieu de publication:ToulouseX
, Sujet:Impôts (18e siècle)X
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août dernier pour le syndic des prêtres de la Table du
...
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrest de la souveraine Cour de Parlement, portant reglement pour le partage des dîmes entre
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour la levée de la dîme en
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1734
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
...
Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
