Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 8 sur 8 resultats
pour Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:Bénéfices ecclésiastiquesX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Vignette

Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

Vignette

Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

Vignette

Tractatus de beneficiis et censuris ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1675

Vignette

Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in almo urbis gymnasio juris pontificii primarii ...

Par Parisio, Flaminio (1563-1603)

Publié en 1668

Vignette

Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, ...

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1770

Vignette

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui adjuge un canonicat du chapitre collegial de ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

Vignette

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui reçoit un resignant appellant comme d'abus du ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

Vignette

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2. avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735