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Imprimeur-libraire:Boude Jean (1591-1689)X
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
3 Tomes
Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus
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Par Maran, Guillaume (1549-1621), Médon, Bernard (16..?-16..)
Publié en 1671
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1611
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)
Publié en 1659
Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et
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Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1730-1623
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui fait deffenses aux juges et consuls du ressort
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
