Résultats de recherche

Résultats 1 - 4 sur 4 resultats

pour Imprimeur-libraire:Baour Jean-Florent imprimeur-libraire (1724-1794)X , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser

3 Tomes

Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges ...
qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, &' de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, &' la forme en laquelle les sentences, jugemens &' arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 &' les edits &' déclarations du roi, &' arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1762

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Arrêtés faits par messieurs les commissaires nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de ...
bazoche, et M.e Jacques-Philippe Penavayre, sénéchal de bazoche, assemblés dans la salle de la tournelle du Palais, le 4 janvier 1763 : lesquels ont demeuré d'accord d'être rangés en marche, à l'église, &' pour offrande comme suit :

Par Bazoche du parlement de Toulouse

Publié en 1775

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la ...
ville de Toulouse, avec la lettre d'envoi.

Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse

Publié en 1789

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet ...
1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains &' de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

Télécharger Feuilleter

Notice complète