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pour Auteur:Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)X , Sujet:Ordonnance (avril 1667)X , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser

L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du ...
parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759

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