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Résultats 1 - 7 sur 7 resultats
pour Auteur:Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)X , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759

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Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1736

4 Tomes
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Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

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Notice complète
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Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1776

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Recueil de textes juridiques

Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1779