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Langue:FrançaisX
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, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Les Toulousaines ou Lettres historiques et apologétiques en faveur de la Religion Reformée, &'
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Par Court de Gébelin, Antoine (1719-1784)
Publié en 1763
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Qui fait defenses aux dominicains &' tous autres
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le
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Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour servir d'instruction aux députés de cette
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Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en parlement, &' Me. Bru, procureur audit
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Par Delmas (avocat ; 17..-17..), Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1740
