Résultats de recherche
Résultats 1 - 17 sur 17 resultats
pour
Sujet:Histoire X
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)X
, Corpus:Protestantisme (Sud de la France)XRéinitialiser
Recueil des edicts de pacification, ordonnances &' declarations faites par les rois de France.
...
Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1599
Moyens de récusation et d'opposition signifiez de la part des sujets du roy des provinces du
...
Publié en 1682
Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné à la poursuite de Mr le procureur général,
...
Publié en 1682
Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse tirees d'une Requeste adressée au roy, et
...
Publié en 1682
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui fait deffenses aux juges et consuls du ressort
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les sujets du Roy, tant de la
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1686
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les ministres et anciens du constitutoire
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les habitans de la religion pretenduë
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de reglement de Parlement de Tolose consernant les ministres &' pedagogues de la R.P.R.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1680
Arrest du Parlement de Toulouse, sur requisitions verballes de monsieur le Procureur General
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1698
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 20. février 1720. Qui ordonne que tous les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
