Résultats de recherche
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Memoire, concernant les rejections. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine
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Publié en 1729
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe
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Publié en 1729
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise
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Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise cathedrale, metropolitaine &' primatiale Sainte
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Publié en 1729
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du sindic des Grands Carmes le 25. janvier &' 3
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Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
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Publié en 1669
Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1665
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement
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Publié en 1597
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur,
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Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1765
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de Toulouse, &' marguilliers des fabriques des
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Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1752
Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic
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Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1704
Factum, servant de salvations &' de réponses. Pour les trois communautés des prébendiers de la
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Publié en 1705
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles,
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Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Les scindics &' députés generaux du clergé de France établis en Tolose. Au premier de nos
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Publié en 1669
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
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Publié en 173
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
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Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court
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Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1568
A juger, pour monsieur Pierre-Martin Saint Romain, chanoine du chapitre de Montauban, mense
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Par Monier, Jean-Florent-Nicolas (Avocat ; 17..-18..?), Blanc (procureur au parlement de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1776
