Résultats de recherche
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
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Par Toulouse
Publié en 17
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars 1766. Qui ordonne la lacération, supresssion &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
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Publié en 1761
Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
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Publié en 1753
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1751
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii
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Par Dumay, Antoine (15..-1589?)
Publié en 1667
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
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Publié en 1663
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage
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Publié en 1738 ou 1739
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des
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Publié en 1739 ou 1740
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1766
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq.
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Publié en 1744 ou 1745
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1774
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1777
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1779
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde, fileur de coton, habitant de Toulouse, contre
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Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Premier compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède,
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Publié en 1818
Second compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la
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Publié en 1818
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de Milhau et Bousquet contre M.
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Publié en 1820
Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1817
Statuts et reglements des pariers du moulin du Bazacle, rédigés par la régence, et approuvés
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Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1803
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
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Publié en 1780
