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Résultats 1 - 5 sur 5 resultats
pour Siècle:19èmeX , Sujet:Succession et héritagesXRéinitialiser
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Des droits successifs réciproques des enfants et parents naturels

Par Cazaubon, Léonce (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1870

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Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit ...

Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1887

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De l'enfant né du concubinat : droit romain

Par Despiau, H. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1885

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De la prohibition testamentaire d'aliéner extra familiam : droit romain

Par Bressolles, Paul (1861-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1887

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De la querela inofficiosi testamenti en droit romain

Par Fondi de Niort (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874