Résultats de recherche
In quatuor libros Institutionum Justinianearum commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat
Par Vaulx, Palamède de (18..-18..)
Publié en 1842
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du procureur du roi de Niort, : prononcé devant la
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Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
'Registre des délibérations des membres de la faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M.
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Par Lafiteau (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1844
Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse pour l'année judiciaire 1850-1851
Publié en 1850
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant...
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Publié en 1809
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant...
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Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant...
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Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les
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Publié en 1814
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire
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Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
Assurances réciproques contre la grèle et contre la mortalité des bestiaux.
Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1805
Projet d'Assurances réciproques contre la mortalité des bestiaux, proposé à la Société
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Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843), Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse – Éditeur scientifique
Publié en 1805
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du Code du commerce,
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Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
De l'enseignement du droit français dans la Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1842
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Du transport de créances et autres droits : Thèse pour le doctorat, présentée à la faculté de
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Par Delpech, J. Henri (18..-18..)
Publié en 1846
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des mises en accusation
Publié en 1824
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain, nièce et unique héritière légitime de M.
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
Quelques mots à propos du factum signé baron Corbière et portant pour titre Ma réponse aux
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Par Hocquart, Mathieu-Louis (1760-1843)
Publié en 1832
Rapport, fait au conseil de discipline de l'ordre des avocats, près la cour royale de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1842
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
