Résultats de recherche
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du procureur du roi de Niort, : prononcé devant la
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Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
Thèse pour le doctorat
Par Auzouy, Alphonse (18..-18..)
Publié en 1848
Thèse pour le doctorat
Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)
Publié en 1847
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde, fileur de coton, habitant de Toulouse, contre
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Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire servant de réponse pour le citoyen Plohais, fileur de coton : contre le sieur François
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Par Astre (avocat ; 17..-18..), Guérin (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le
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Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire pour les propriétaires des moulins du Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le
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Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M.
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Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et pour le sieur Lecour, agissant seulement pour
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Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1830
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine Berta, épouse Lecour, habitant à Paris
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Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1829
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour. Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs
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Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Plaidoyer pour le sieur Jacgerschmid [sic], ingénieur des Mines, allemand d'origine ,
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Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Derrouch (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Derrouch (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Espinasse, Jean-Baptiste (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid,
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Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Massenet, Alexis (17..-18..)
Publié en 1817
Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey, négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ;
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Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Cavalié (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1818
Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu faire cesser le cours d'une prestation
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Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
Publié en 1831
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &' Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1830
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..), Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1832
Consultation pour plusieurs membres de la Société d'assurance mutuelle contre la grêle
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Féral, Philippe (1794-1858) – Imprimeur-libraire
Publié en 1832
Thèse pour le doctorat
Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..), Delpech, Edouard (1790-1870) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1845
Acte public pour le doctorat
Par Adrian, Guillaume, Laurens, Auguste (juriste ; 17..?-1863) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1844
Acte public pour le doctorat
Par Dayrem, Louis (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1846
Thèse pour le doctorat
Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 184
Thèse pour le doctorat
Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat
Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)
Publié en 1847
Acte public pour le doctorat
Par Ramel, Edmond (18..-18..)
Publié en 1848
Thèse pour le doctorat
Par Guilhamote, Ide-Cécile-Alexis (18..-18..)
Publié en 1848
